Conditions générales

Participants
Sauf indication exprès dans le libellé du cours, toute personne âgée de 16 ans et plus, sans obligation de résider le canton de Genève.

Organisation
Pour le bon déroulement des cours, un nombre maximal de participants est fixé. (culture&rencontre) se réserve le droit de suspendre un cours, d'en modifier la durée, le jour ou l'horaire, de regrouper des classes ou de proposer une surtaxe.

Inscriptions
Les places sont attribuées dans l'ordre d'arrivée des inscriptions (sous réserve du paiement de l'écolage). Une confirmation de participation (mail et/ou facture) est adressée au plus tard 2 jours avant le début du cours. Un changement de cours est possible, avec l'accord de l'enseignant et de l'administration et dans la mesure des disponibilités.

Utilisation des données
Par son inscription, le participant accepte que ses coordonnées téléphoniques et e-mail soient utilisées par l'enseignant et (culture&rencontre), pour annoncer toute information relative au cours suivi (annulation, modification d'horaire) et informer des manifestations culturelles organisées ponctuellement par la fondation (conférences, cinéma, expositions).

Ecolages
L'écolage se règle préalablement au premier jour de cours. Il ne comprend pas le manuel de cours, ni les supports remis. Pour les cours ayant lieu sur l'année, seul le choix d'une facture unique donne droit au tarif préférentiel. Cas échéant, c'est le tarif normal qui s'applique. Le tarif réduit est accordé aux étudiants, aux bénéficiaires de rentes AI ou AVS, et aux chômeurs, sur présentation d'un justificatif. Certains de nos cours sont soumis à la TVA de 8%, les tarifs sont précédés d'un *. En cas de paiement tardif, des frais de rappels, soumis à la TVA de 8%, sont perçus. Le non paiement de l'écolage n'est pas considéré comme une annulation d'inscription.

Annulation d'inscription
Toute annulation d'inscription génère des formalités administratives. Elle doit être annoncée impérativement par courrier/courriel à l'administration de la fondation. Les informations transmises directement à l'enseignant ne seront pas prises en considération.
Selon la date de l'annulation, une dispense de paiement partielle peut être accordée, selon les dispositions suivantes :
Annulation après l'inscription mais au plus tard 20 jours ouvrables avant le début du trimestre : 50% de l'écolage trimestriel du cours est dû.
Annulation de facture entre 19 et 1 jour(s) ouvrable(s) avant le début du trimestre : 80% de l'écolage trimestriel du cours est dû.
Annulation de facture après le début du trimestre : aucune dispense de paiement ni de remboursement, le trimestre est dû.

Absences
Pour le bon déroulement des séances, le participant s'efforce de fréquenter régulièrement les cours et d'avertir son professeur de toute absence prévisible. Les cours non suivis ne sont pas remboursés.

Attestation de suivi de cours
Une attestation de cours peut vous être remise, sur demande.

Modification du programme et des prix
La Direction se réserve le droit de procéder à des modifications de programme, des prix ainsi que des conditions générales.

Assurances
Le participant doit disposer d'assurances responsabilité civile et accidents suffisantes. (culture&rencontre) décline toute responsabilité pour l'éventuel dommage subi et ne peut être tenue pour responsable en cas de vol ou perte.

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